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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.80
… Autres briquets et allumeurs …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que … le pavage ou le bordage des chaussées, des trottoirs et, en général, de toutes les parties du sol affectées à la … généralement la face visible carrée ou rectangulaire, mais alors que les dalles se présentent sous forme de plaques, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles …
Explanatory notes
… 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles … à une fête ou à une période de fête et qui ne sont pas normalement utilisés en dehors de cette fête ou de cette … de fête. Toutefois, les articles associés de manière générale à une saison plutôt qu’à une fête ou à une période …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de … position couvre les fauteuils roulants et autres véhicules spécialement aménagés pour le transport des invalides (malades, paralytiques, mutilés, etc.), qu'ils soient ou non …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …
Explanatory notes
… de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables siliceux … thorium; tous ces produits relèvent du Chapitre 26 . Sont également exclus de la présente position les sables …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
Explanatory notes
… ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente position comprend … Les accumulateurs pour téléphones cellulaires appelés également téléphones mobiles ou mobilophones ( n° 85.07 ). …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, …
Classification opinions
… 1. Panneaux isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée une couche de matière plastique alvéolaire. Adoption : 1959 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le …