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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que …

Explanatory notes

… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que … le pavage ou le bordage des chaussées, des trottoirs et, en général, de toutes les parties du sol affectées à la … généralement la face visible carrée ou rectangulaire, mais alors que les dalles se présentent sous forme de plaques, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …

Explanatory notes

… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de … position couvre les fauteuils roulants et autres véhicules spécialement aménagés pour le transport des invalides (malades, paralytiques, mutilés, etc.), qu'ils soient ou non …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles …

Explanatory notes

… 95.05 ‑ Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles … divertissements qui, compte tenu de leur utilisation, sont généralement de fabrication simple et peu robuste. Parmi … coquillages surprises ou fleurs japonaises, etc. Sont également compris ici les articles et matériels spécialement

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

… de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …

Explanatory notes

… de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables siliceux … thorium; tous ces produits relèvent du Chapitre 26 . Sont également exclus de la présente position les sables …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente position comprend … Les accumulateurs pour téléphones cellulaires appelés également téléphones mobiles ou mobilophones ( n° 85.07 ). …

Section I > Chapitre 2 > Position 0205

… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou …

Explanatory notes

… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …

Explanatory notes

… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+).               …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00

… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, …

Classification opinions

… 1. Panneaux isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée une couche de matière plastique alvéolaire. Adoption : 1959 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le …

Explanatory notes

… 84.20 ‑ Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le … capables d'exécuter des opérations de laminage ou de calandrage, à l'exclusion de celles utilisées pour les … préalablement amenées à l'état pâteux; laminage des pâtes alimentaires, pâtes à biscuits, pâtes de confiserie ou de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2852

… de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. …

Explanatory notes

… de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. 2852.10 ‑ De constitution chimique définie … par la chaleur, par sublimation ou par les polysulfures alcalins, le sulfure noir se transforme en sulfure rouge en … de constitution chimique non définie (tannates de mercure, albuminates de mercure, nucléoprotéides de mercure, etc.). …