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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… et à une machine automatique de traitement de l’information par le biais d’une connexion sans fil, d’une … l’information s’affiche sur la surface du tableau blanc qui fonctionne comme une unité d’entrée ou de sortie pour cette … du stylo, tout comme les capteurs de pression et d’image, transforme la trajectoire et l'image créées par le stylo en …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… boissons après dilution dans du lait , présentées sous forme de poudres fines et constituées essentiellement par … environ 650 mg, contenant 100 mg d'extrait de ginseng fortement concentré et mis au type, de l'huile végétale, un … + 1994 … 8. Agent émulsifiant et stabilisant combiné sous forme de poudre fine, constitué de gélatine, d'un mélange de …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, … des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un … obtenues à l'aide d'un dispositif optique réduisant fortement les dimensions du ou des documents photographiés; …

Legal note

… commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, … des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute … en bois, la couche de matière plastique n'ayant qu'une fonction accessoire d'isolant. En revanche, un panneau dont …

Legal note

… cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute … n'excédant pas 3 % en poids. Ces granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… gaz dissous dans l’huile des transformateurs et ayant la forme d’un boîtier métallique carré contenant les éléments … gaz sont transférées vers un ordinateur distinct (non fourni) sur lequel le logiciel propriétaire est installé.  … ce profil gazeux.  Le logiciel permet de configurer la fonction de confirmation de l’alarme du microprogramme de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… du téléphone mobile. L’écran ne possède en soi aucune fonction d’affichage. L'écran est utilisé avec un dispositif … à être intégré dans un téléphone mobile. Le module à AMOLED fonctionne comme un panneau de commande tactile capacitif … supérieur (comprenant une couche conductrice transparente formée de motifs en oxyde d'indium-étain (ITO) à l’intérieur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… 1. Machine à former les tubes à souder présentée sans dispositif de … de découpe et d'ébarbage, des cylindres de cintrage et de formage, des galets fous verticaux de rapprochement (des bords) et des cylindres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41

Classification opinions

… plat tactile, d’une machine automatique de traitement de l'information, de haut-parleurs, de microphones et de ports … et de sortie sous la même enveloppe. Le produit combine les fonctions d’un tableau blanc électronique, d’un terminal de conférence et d’une machine automatique de traitement de l’information. Cette dernière est programmable et capable de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… : 1969 + 1994 … 2. Emulsifiant et stabilisant combinés sous forme de poudre fine, principalement constituée d'un mélange … : 1992 + 1994 … 3. Concentrat d'antibiotique présenté sous forme d'une poudre blanche micronisée contenant 2,3 % … de matière colorante et de parfum, à être moulée sous forme de bâtons de rouge à lèvres. Adoption : 1992 + 1994 … …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… les articles du Chapitre 71;        d)     les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du n° 83.03;        e)     les meubles, même présentés … visées dans les Chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres éléments.        …

Legal note

… les articles du Chapitre 71;        d)     les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du n° 83.03;        e)     les meubles, même présentés … visées dans les Chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres éléments.        …