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Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… deux plis extérieurs de bois de conifères Cette position couvre : 1)    Les bois contre‑plaqués qui sont constitués … les unes contre les autres de telle manière que le plus souvent les fils du bois d'une feuille croisent, suivant un … de placage utilisées dans la production de LVL sont souvent assemblées en sifflet, aboutées ou rodées pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Explanatory notes

… scier ou à tronçonner 8461.90 - Autres La présente position couvre les machines-outils travaillant par enlèvement de … l'outil est fixe et la table portant la pièce animée d'un mouvement alternatif horizontal de translation. Toutefois, … grande longueur (rails, par exemple). Certaines raboteuses peuvent être équipées à titre complémentaire ou accessoire, …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… joué. La pièce principale en est un balancier, dont les mouvements sont accélérés ou ralentis suivant les numéros … ayant des applications industrielles et, dans ce cas, ils peuvent comporter des contacts électriques, ce qui n'affecte … obtenant ainsi un ou plusieurs sons (4 ou 6 généralement); souvent plusieurs tubes à anche unique donnant des sons …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à … signalées ci-après à propos des duplicateurs, elle couvre non seulement les machines et appareils utilisés dans … leur classement. 13)    Les machines à fermer, sceller ou ouvrir le courrier . 14)    Les machines à oblitérer les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… en autres matières : les tubes de carton, avec ou sans couvercle, pour l'emballage des périodiques, plans, … à lait, confiture, sorbets, etc. La présente position couvre également les sacs en papier à usages spéciaux tels … même du cartonnage et la fermeture éventuelle de celui‑ci pouvant être parachevée au niveau du fond ou du couvercle

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… que ceux du n° 70.09 ), aquariums, brûle-parfum, articles souvenirs avec vues. Tous ces articles peuvent être notamment en verre ordinaire, en cristal au … (par exemple, au borosilicate) ou en vitrocérame. Ils peuvent de même être incolores ou colorés, être taillés, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Explanatory notes

… à base de ces colorants 3204.15 - - Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants … l'indigo. 12)  Les autres matières colorantes teignant à la cuve (par exemple, l'indigo synthétique), les autres … métaux ou le traitement au formaldéhyde. Les colorants de cuve sont des colorants insolubles dans l'eau qui sont …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… contenant de très faibles quantités d’antibiotiques, pouvant être utilisés pour la préparation d’aliments … position ne couvre pas les boues d’épuration stabilisées pouvant être utilisées comme engrais ( Chapitre 31 ). … .  Il s’agit généralement de mélanges hétérogènes pouvant se présenter sous forme de liquides ou de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… Parfois, les pièces et objets dont il s'agit sont recouverts d'un dépôt, notamment de cuivre, obtenu par … n'affectent pas leur classement. Ces pièces et objets peuvent être groupés comme suit : A)    Les électrodes en … ces électrodes sont parfois taraudées à la base de façon à pouvoir être vissées sur la pièce de connexion. B)    Les …

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