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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… conservation : 4403.11 - - De conifères 4403.12 - - Autres que de conifères - Autres, de conifères : … - - Autres - Autres : 4403.91 - - De chêne ( Quercus spp. ) 4403.93 - - De hêtre ( Fagus spp. ), dont la … - - Autres La présente position couvre les bois bruts tels qu'ils ont été abattus (bois en grumes), même écorcés, pelés …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La présente position couvre les … Ces produits sont souvent additionnés de flegmatisants qui ont pour effet de diminuer leur sensibilité aux chocs et … que les explosifs de chargement mentionnés dans les quatre précédents groupes, sont des mélanges principalement …Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …
Explanatory notes
… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le … est une argile blanche, ou presque blanche, de première qualité, servant de matière première dans l'industrie de la …Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 3915.10 - De polymères de l'éthylène 3915.20 ‑ … rognures et débris d'une seule matière thermoplastique qui ont été transformés en formes primaires ( n°s 39.01 à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …
Explanatory notes
… 38.20 ‑ Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. La présente position couvre les préparations antigel et les liquides préparés pour dégivrage (notamment, les mélanges à … minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales ( n° 38.11 ). …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …
Explanatory notes
… 08.07 ‑ Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. ‑ Melons (y compris les pastèques) : 0807.11 ‑ ‑ Pastèques 0807.19 ‑ ‑ Autres …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …
Classification opinions
… utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est équipé d'une vanne et d'une jauge pour la vidange et le … insérés dans un cadre métallique ayant les mêmes dimensions qu'un conteneur ordinaire de 6 ou 12 mètres (20 ou 40 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.04 ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 2804.10 ‑ Hydrogène ‑ Gaz rares : … Les gaz rares sont obtenus par fractionnement de l'air liquide et aussi, en ce qui concerne l'hélium, par le … à l'état comprimé, contenu dans des tubes d'acier ou quelquefois à l'état liquide dans des récipients à doubles …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… - Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. 2830.10 ‑ Sulfures de sodium 2830.90 ‑ … de zinc naturel , relève du n° 26.08 , alors que la wurzite qui est également un sulfure naturel de zinc, relève du … sulfure alcalin. C'est un pigment jaune (jaune de cadmium) qu'on emploie dans la peinture d'art ou dans la fabrication …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …