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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …
Classification opinions
… ajoutés , présentées dans des flacons distincts en verre en forme de sablier en assortiment conditionné pour la vente au détail. Les flacons sont présentés sur un cadre métallique spécialement conçu à cet effet. Chaque flacon …Section I > Chapitre 4
… de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant … naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du lactosérum. 2.- Aux … laitières. G) Le fromage et la caillebotte. Les produits mentionnés aux paragraphes A) à E) ci‑dessus peuvent …Legal note
… lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant … fins du n° 04.10, le terme insects s’entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, … naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du lactosérum. 2.- Aux …Section XVII > Chapitre 86
… voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …
Explanatory notes
… voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation … de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour … de leurs organes moteurs, de leurs instruments de mesure, de sûreté ou de service. 2) Des voitures à …Legal note
… en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains … sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… sur la cellulose (linters de coton, généralement) d'un mélange d'acide nitrique et d'acide sulfurique. Il sont très … préparé sous forme de poudres à mouler. La nitrocellulose mélangée avec d'autres plastifiants trouve un emploi … la cellulose qui donnent des matières plastiques ayant les mêmes caractéristiques générales que celles dérivées de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …