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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.33
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.42
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73
… En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou …
Classification opinions
… couche est composée de cinq lames en bambou dont le fil est orienté horizontalement (d'une largeur variable allant de 15 à 22 mm) collées rive à rive et réunies à leurs extrémités pour obtenir la longueur voulue. L'un des bouts et l'une des rives du panneau sont languetés tandis que l'autre rive et …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …
Explanatory notes
… similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et … ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à …
Explanatory notes
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans … forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; …
Explanatory notes
… 32.12 - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans … forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …
Classification opinions
… Préparation composée de substances odoriférantes (environ 2 %), de concentré d'agrume (46 %), d'acide citrique (acidulant) (19 %), d'acide ascorbique … (colorant)) (moins de 1 %) et d'eau, utilisée dans la fabrication de boissons non alcooliques. La préparation …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …
Classification opinions
… et le salami étant séparés par une feuille de papier sulfurisé. Le contenu du sachet correspond à une portion … à être utilisés dans l’industrie de la restauration (pizzerias). Le salami « Pepperoni » présenté avec le fromage … d’acidité. Il contient également deux cultures de bactéries lactiques, à savoir Lactobacillus bulgaricus et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …