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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3

… que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21

… verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31

… verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91

… verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00

… carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

… pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, …

Explanatory notes

… pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, … similaires 8302.60 ‑ Ferme‑portes automatiques Cette position comprend certaines catégories de garnitures ou de … essentielles d'un ouvrage, tels que châssis de fenêtres, dispositifs d'orientation et d'élévation de certains sièges. …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

… ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties …

Explanatory notes

… ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties … mais ne couvrant pas le genou 6401.99 - - Autres Cette position comprend les chaussures étanches dont la semelle … nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00

… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

… de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même …

Explanatory notes

… de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même … 6802.93 - - Granit 6802.99 - - Autres pierres Cette position comprend les pierres de taille ou de construction … 25. Toutefois, certaines exceptions résultent d'autres positions de la Nomenclature qui assurent un classement plus …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

… pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties …

Explanatory notes

… pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties … chirurgicales, permettant de placer le patient dans les positions appropriées aux différentes interventions, par … et opérations obstétrico-gynécologiques, d'urologie, de cystoscopie, d'oto‑rhino‑laryngologie.         Il est à …

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