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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112 > 9112.20
… Cages et cabinets …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.30
… Sacs de couchage …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. 0305.20 ‑ Foies, œufs et laitances de poissons, … fumés sont parfois soumis soit avant, soit pendant (fumage dit à chaud ) l'opération du fumage, à un traitement thermique entraînant une cuisson …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES A. - ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX Ces composés se forment généralement par l’action des acides inorganiques des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). - En aciers …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… plastiques liquides (résines époxydes ou polyuréthannes, généralement) et par un agent filmogène dit dans ce cas … 39 . Les produits analogues aux types décrits en c) du genre de ceux utilisés comme émulsions photographiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à …
Explanatory notes
… 84.47 ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à … en spirale serrée un fil de parement autour d'une âme généralement plus grossière, constituée notamment par un ou … etc.). PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules … de suivre la vitesse et la direction du vent. Ils pèsent généralement de 50 à 100 g. 3) Les ballonnets dits de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris …
Explanatory notes
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris … en bois, finies ou non, mais reconnaissables comme parties d'ouvrages de tonnellerie, telles que les cercles en bois …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre …