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Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… ou bien brochées, mais s'ils sont cartonnés ou reliés, ils relèvent du n ° 49.01 . Quant aux collections présentées … traitent de sujets d'intérêt très général, tels que les revues, mais parfois aussi, ils sont plus spécialement … sont pas considérées comme des publications périodiques et relèvent du n ° 49.01 . Les encarts, tels que gravures, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… chimiques. Toutefois le méthane et le propane , même purs, relèvent de la présente position. Ces hydrocarbures, qui … gaz tels que le gaz de pétrole liquéfié (GPL). Sont, en revanche , exclus de la présente position : a)  Les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… ou pédicures. 3304.10 - Produits de maquillage pour les lèvres 3304.20 ‑ Produits de maquillage pour les yeux … Sont compris dans la présente partie : 1)    Les rouges à lèvres et autres produits de maquillage pour les lèvres. 2)  … royale d'abeilles); les crèmes de protection destinées à prévenir les irritations de la peau; les gels administrables …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours 3801.90 - Autres 1)    Le … est la pâte Söderberg .       On utilise pour le revêtement des fours des compositions en pâtes similaires …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… participent à la fois de la technique de la radio, de la télévision ou du radar, relevant par exemple les positions et l'altitude des avions qui évoluent dans la zone de l'aéroport et transmettant à chacun …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Explanatory notes

… une colonne ou autre support à mécanisme d'orientation et d'élévation, est équipé d'un dispositif spécial …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… bords externes ainsi que, le cas échéant, sur les bords des évidements qui y sont pratiqués. 3°)   Soit encore d'un … ou de toile métalliques ( n° 68.12 ), ces joints ne peuvent relever de la présente position que lorsque se trouvent …

Section V > Chapitre 25 > Position 2517

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… odeur aromatique caractéristique qui, à l’air, jaunit et devient brun. Il est utilisé dans la purification des huiles … . C’est un liquide incolore qui, exposé à l’air, devient d’une couleur sombre. Avec les acides minéraux … à partir de l’essence de sassafras. Liquide incolore, qui devient jaunâtre et qui est employé en parfumerie et comme …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

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