WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques … et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » …
Explanatory notes
… matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » … similaires tissés à la main 5702.20 ‑ Revêtements de sol en coco ‑ Autres, à velours, non confectionnés : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux … annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux …
Explanatory notes
… annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux … de ceux des n ° s 85.12 ou 85.30 , la présente position comprend l'ensemble des appareils électriques de … lampes, volets mobiles, chiffres, etc.), qu'ils soient à commande manuelle, comme les sonneries d'entrée pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil … de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …
Explanatory notes
… D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON En ce qui concerne la radiodiffusion, le présent groupe couvre uniquement les appareils à émission sans fil; par contre, les appareils de télévision sont compris ici, que …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, …
Explanatory notes
… 48.08 ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en … en bobines, rouleaux ou feuilles et dont la caractéristique commune est d'avoir subi, pendant ou après fabrication, une …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés … au m 2 égal ou supérieur à 225 g. La présente position couvre les papiers ou cartons non couchés ni enduits, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement … les croupons, demi-croupons et flancs La présente position couvre les cuirs et peaux bruts (même épilés) de bovins (y …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie inférieure, … selon le type du silo, d'un dispositif électromagnétique ou commandé par un levier à main assurant la fermeture et …Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de …