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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.11
… A affichage mécanique seulement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.12
… A affichage optoélectronique seulement …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ … elles sont conditionnées. La présente position couvre également les tomates homogénéisées préparées ou conservées (purée, pâte ou concentré de tomates, par exemple) et le jus de tomates dont la teneur en poids en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ Ballasts … sont des appareils qui, sans l'intervention d'organes en mouvement, transforment, par effet d'induction et suivant un …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… aux horloges secondaires les impulsions de courant motrices émises par le pendule à chaque oscillation. Les horloges … en plus du contact à minutes, d'un dispositif spécial émettant des impulsions à chaque seconde. Il existe …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …
Explanatory notes
… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. … 7007.11 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. ‑ Moulés : … - soit par soudage bout à bout ou par soudage après emboîtement ou emmanchement, pour les raccords à souder en acier. Dans le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
Classification opinions
… 1. Appareil photographique présenté séparément, destiné à être inséré dans un appareil à rayons … X pour l'examen des patients. Il est constitué de trois éléments principaux : un tube avec écran fluorographique …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
Explanatory notes
… sous‑positions). Ils sont généralement destinés à subir des traitements afin d'être transformés en sucres raffinés. … à de faibles quantités de caramel ou de mélasse, par exemple, et les sucres candis formés de cristaux volumineux …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …