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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5506 > 5506.10
… De nylon ou d'autres polyamides …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme …
Explanatory notes
… l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme …Section XV > Chapitre 82
… outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …
Explanatory notes
… articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles , en métaux communs … condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur …Legal note
… condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de … même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de … même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.20
… Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4
… Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.30
… Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.14
… Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires …
Section VI > Chapitre 28
… inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres …
Explanatory notes
… inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres … des produits du paragraphe a) ci‑dessus; c) les autres solutions des produits du paragraphe a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent … des produits du paragraphe a) ci‑dessus; c) les autres solutions des produits du paragraphe a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en …