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Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… qui sont employés pour le revêtement des routes. 2)    Les émulsions ou suspensions stables d'asphaltes, de bitumes, de … dispersion dans de l'eau et contenant une faible quantité d'émulsifiant (agent de surface) ajouté uniquement aux fins …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… dispersion dans de l’eau et contenant une faible quantité d’émulsifiant (agent de surface) ajouté uniquement aux fins …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… du Chapitre 8.         Les fruits du Chapitre 8, le plus communément transformés en farines, semoules ou poudres, … par l'addition de très faibles quantités d'antioxydants ou d'émulsifiants. Sont également exclues de la présente …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… résiniques. Le tall oil est utilisé pour la préparation d'émulsions pour routes, de savons ordinaires, de savons métalliques, de mouillants ou émulsifiants pour l'industrie textile ou l'industrie du …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… des parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés comme articles pour … être recouverts de cuir ou d’autres matières et être munis de cordons, glands, dragonnes et accessoires …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… en verre ayant le caractère de jouets (billes veinées ou multicolores imitant l'agate, sous tous conditionnements, et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux feuilles et bandes de la présente … (déroulement) de feuilles minces laminées à couches multiples, cette opération étant nécessaire lorsque deux …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… ou  doublés de métaux précieux 9111.20 ‑ Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés 9111.80 ‑ Autres boîtes … n'ont pas de pendant ni d'anneau, mais elles sont munies d' anses pour recevoir le bracelet. Les anses sont … en toutes matières. Elles se font principalement en métaux communs (acier ordinaire ou acier spécial, nickel, etc., …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… fermantes 8211.94 ‑ ‑ Lames 8211.95 - - Manches en métaux communs Sont compris dans cette position les couteaux de … ou complètement achevées, ainsi que les manches en métaux communs des articles de la présente position. Sont en outre …

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