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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.1
… Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non …
Explanatory notes
… le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés sensibilisé, non … support à l'émulsion est, en général, en verre, acétate de cellulose, poly(éthylène téréphtalate) ou autre matière … Certaines plaques, qui après avoir été exposées et développées seront utilisées dans les procédés d'impression, …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …
Explanatory notes
… obtenus par synthese ou par d'autres procédés, même colorés. 2712.10 ‑ Vaseline 2712.20 ‑ Paraffine contenant en … brute (appelée parfois pétrolatum ) que la vaseline décolorée ou purifiée. Rentrent également dans cette … de résines, de matières minérales ou d'autres matières, lorsque ces mélanges présentent le caractère de cires. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent …
Explanatory notes
… 32.06 - Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent … ferrique de constitution chimique mal définie. On peut l'obtenir en précipitant un ferrocyanure alcalin par un sel … , à savoir les pigments nacrants inorganiques, comme : a) l'oxychlorure de bismuth, additionné d'une faible quantité …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non …
Explanatory notes
… ou le fini de leur fabrication notamment, ils concourent à l'ornementation des locaux. Au nombre des ouvrages relevant du présent groupe, … les trophées (coupes, gobelets, par exemple ) offerts à l'occasion de manifestations sportives ou artistiques; les …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits …
Explanatory notes
… des fils de chaîne supplémentaires ( fils de poil ) plus longs que les autres fils de chaîne et formant, durant le … provisoire de tringles métalliques ( fers ). Lorsque les boucles sont coupées de manière à former le … des Chapitres 50 à 55 par le fait qu'étant suffisamment lourds et résistants, ils sont manifestement conçus pour …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). … 2516.12 - - Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 2516.20 … formées de petits grains de sable quartzeux ou siliceux, agglomérés naturellement par des matières calcaires ou …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. …
Explanatory notes
… une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. La … souvent en forme de voile ou en feutre, en ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en caoutchouc … un aspect matelassé (cloisonné), à savoir, un effet de losanges rembourrés analogues aux capitons obtenus par …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …