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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des …
Explanatory notes
… 84.86 - Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des … les machines et appareils du type utilisé exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des … (wafers) d’atomes étrangers. 2) les fours pour la croissance et l'étirage de cristaux pour la production de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. …
Explanatory notes
… d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. 4409.10 - De … comprend les bois et, notamment, ceux sous forme de planches qui, après avoir été équarris ou sciés, ont été … qui sont utilisés pour la fabrication des cadres, pour l'encadrement des papiers de tentures ou pour la décoration …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de …
Explanatory notes
… mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de … en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non - Brosses à dents, brosses et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces …