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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.4
… Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.30
… Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.4
… Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1
… fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1
… fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non …
Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de … éteinte est généralement utilisée pour l'amendement des terres ou en sucrerie. La chaux hydraulique est obtenue par calcination à basse température de pierres à chaux contenant une quantité …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, … avec des quantités limitées d'anhydride maléique, à une température de 200 °C ou plus, en présence d'une quantité de … obtenues ont des propriétés siccatives. b) Les huiles (telle l'huile de lin) auxquelles ont été incorporées à froid …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales … d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de …