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Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… préparation liquide qui contient de l’azoture de sodium, du phosphate et de l’agent de surface, et conditionnée en … Après lavage des cupules à l'aide d'une solution lavante spéciale qui permet d'éliminer toutes les substances qui ne …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… total roulant autorisé est de 36.700 kg. Ce véhicule est spécialement conçu pour l'attelage des semi-remorques. … total roulant autorisé est de 43.500 kg. Ce véhicule est spécialement conçu pour l'attelage des semi-remorques. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… RV) conçu pour être connecté et utilisé avec un type spécifique de téléphones portables. Sous l'enveloppe … visualisé par l'utilisateur. Lorsqu'une application spécifique est installée sur le téléphone portable et que ce …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les … e)   les articles de carrosserie. 3.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent notamment du … parcs de stationnement, ainsi que les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de …

Legal note

… les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les … e)   les articles de carrosserie. 3.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent notamment du … de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… à cheveux (Chapitre 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95);        … Le n° 67.02 ne comprend pas :        a)   les articles de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations …

Legal note

… à cheveux (Chapitre 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95);        … Le n° 67.02 ne comprend pas :        a)   les articles de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… 16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  … ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le Chapitre   3 … d'autres invertébrés aquatiques associés à des légumes, des spaghetti, de la sauce, etc., à condition qu' elles …

Legal note

… 16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  … ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le Chapitre   3 …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de … de petites quantités d'autres éléments donnent des laitons spéciaux ayant des propriétés caractéristiques. Parmi ces …

Legal note

… des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… dans des timbres cutanés dans un milieu de dissolution spécialement préparé, pendant une période définie et selon … type d'analyse, peut être connecté à un appareil tel qu'un spectrophotomètre pour déterminer ultérieurement la quantité …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… soit de la Note 1 du Chapitre, soit de positions plus spécifiques de la Nomenclature. Les verres (à l'exception du … etc. IJ)   Le découpage d'objets déterminés dans des blocs, sphères, lingots, etc., préalablement obtenus par un procédé … une proportion d'environ 5 %, des matières telles que du spath fluor ou des cendres d'os. Les matières ajoutées …

Legal note

… arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les boutons, les … sport ou de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux …

Legal note

… l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les boutons, les … sport ou de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux …