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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.52
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.92
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1
… Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.5
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.10
… De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.20
… De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à …
Explanatory notes
… analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à … PROM/EEPROM”) se présentant sous forme de circuits intégrés montés sur une carte de circuits imprimés, et comprennent … (microprocesseur, mémoire vive (RAM) ou mémoire morte (ROM)) sous forme de microplaquettes. Les “cartes …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles …