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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées …
Explanatory notes
… 82.02 ‑ Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées … Les principaux types de scies de cette catégorie sont : les scies à cadre ou à arc (à monture bois ou métal … les grandes scies, dites passe‑partout , portant le plus souvent une poignée à chacune de leurs extrémités; les scies …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur …
Explanatory notes
… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur … Linoléums 5904.90 ‑ Autres 1) Linoléums . Les linoléums sont constitués par un plancher de matières textiles … additionné de matières de charge (telles que, le plus souvent, le liège broyé ou parfois la sciure de bois ou la …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de … tranches ou présentés en récipients hermétiquement fermés. Sont, entre autres, rangés dans la présente position : 1) …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et …
Explanatory notes
… 15.03 ‑ Stéarine solaire , huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine … Dans ces procédés de pressage, le saindoux ou le suif sont placés pendant trois ou quatre jours dans des cuves … obtenus par d'autres méthodes de fractionnement. La partie solide qui reste après pressage du saindoux ou des autres …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005 > 5005.00
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603 > 6603.20
… même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.30
… Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.22
… Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8103 > 8103.20
… Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues …
Section II > Chapitre 12 > Position 1210 > 1210.10
… Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets …