… qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A) Les produits répondant aux … fontes phosphoreuses, dans les fours et convertisseurs à revêtement basique. 3) Les phosphates naturels du … 0,2 % de fluor calculé sur le produit anhydre à l'état sec, relève du n° 28.35 . Il est à remarquer que les …
… ou bien brochées, mais s'ils sont cartonnés ou reliés, ils relèvent du n ° 49.01 . Quant aux collections présentées … traitent de sujets d'intérêt très général, tels que les revues, mais parfois aussi, ils sont plus spécialement … sont pas considérées comme des publications périodiques et relèvent du n ° 49.01 . Les encarts, tels que gravures, …
… chimiques. Toutefois le méthane et le propane , même purs, relèvent de la présente position. Ces hydrocarbures, qui … gaz tels que le gaz de pétrole liquéfié (GPL). Sont, en revanche , exclus de la présente position : a) Les …
… ou pédicures. 3304.10 - Produits de maquillage pour les lèvres 3304.20 ‑ Produits de maquillage pour les yeux … Sont compris dans la présente partie : 1) Les rouges à lèvres et autres produits de maquillage pour les lèvres. 2) … royale d'abeilles); les crèmes de protection destinées à prévenir les irritations de la peau; les gels administrables …
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours 3801.90 - Autres 1) Le … est la pâte Söderberg . On utilise pour le revêtement des fours des compositions en pâtes similaires …
… participent à la fois de la technique de la radio, de la télévision ou du radar, relevant par exemple les positions et l'altitude des avions qui évoluent dans la zone de l'aéroport et transmettant à chacun …
… bords externes ainsi que, le cas échéant, sur les bords des évidements qui y sont pratiqués. 3°) Soit encore d'un … ou de toile métalliques ( n° 68.12 ), ces joints ne peuvent relever de la présente position que lorsque se trouvent …
… odeur aromatique caractéristique qui, à l’air, jaunit et devient brun. Il est utilisé dans la purification des huiles … . C’est un liquide incolore qui, exposé à l’air, devient d’une couleur sombre. Avec les acides minéraux … à partir de l’essence de sassafras. Liquide incolore, qui devient jaunâtre et qui est employé en parfumerie et comme …
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