Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.31
… A énergie éolienne …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.8 > 8467.81
… Tronçonneuses à chaîne …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5105 > 5105.2
… Laine peignée …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.22
… Propène (propylène) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y … utilisés pour la confection ou l’assemblage des cahiers, carnets, fascicules, périodiques, livres ou autres brochures, ainsi que des livres cartonnés ou reliés. Parmi ces machines et appareils, on …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour …
Explanatory notes
… 84.57 ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides … sels ainsi que les dérivés (y compris les dérivés composés) halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces produits. A. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …