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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… métallique 8485.20 - Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc 8485.30 - Par dépôt de plâtre, de ciment, de … à partir de matières (ex. : métaux, matières plastiques, caoutchouc, plâtre, ciment, céramique, verre, bois, papier … pour créer des objets. La poudre (métal, matière plastique, caoutchouc ou verre) est disposée en couches et un liant est …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… gouvernails proprement dits ( n°s 44.21 , 73.25 , 73.26 , etc., selon le cas). Sont également exclus du présent … autres bateaux à voiles, par exemple) ( n°s 44.20 , 83.06 , etc.). b)    Les modèles de démonstration et les maquettes … de la terre ferme et de certains plans d'eau (marais, etc.) sont classés comme véhicules automobiles ( Chapitre 87 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3707

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… sulfurique, fluorhydrique, nitrique, phosphorique, etc.) dilués et contiennent parfois des inhibiteurs ( … aluminothermie ) dans les opérations de soudage autogène, etc. 3)    Les pâtes et poudres à souder ou à braser … un alliage contenant de l'étain, du plomb, du cuivre, etc.). Ces compositions ne sont toutefois comprises dans la …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… végétales (bois, écorces, feuilles, fruits, racines, etc.) préalablement broyées ou déchiquetées, en filtrant ou … liquide obtenu, en le traitant parfois avec des sulfites, etc. Les extraits tannants ainsi préparés sont liquides, … Ils peuvent être également en écailles, en aiguilles, etc. Ils sont notamment utilisés en teinturerie comme …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… fixe-cravates, boutons (de manchettes, de plastrons, etc.), croix et médailles religieuses, croix et médailles … ornements pour chapeaux (épingles, boucles, anneaux, etc.), ornements pour sacs à main, boucles et coulants pour chaussures, ceintures, etc., peignes de coiffure, barrettes et diadèmes. B) …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… boutons de manchettes, de plastrons ou similaires, etc.) consistant en perles fines ou de culture, en pierres … dorés ou argentés), sur ivoire, bois, matières plastiques, etc.        Sont classées ici les perles et pierres … (en agate) pour la dorure, le polissage du cuir, du papier, etc., les bouchons décoratifs avec tête en agate ou autres …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… des cristaux, manque de flexibilité, prix de revient élevé, etc.) qu'il présente pour de nombreux usages, on utilise le … de portes vitrées pour appareils de chauffage (poêles, etc.), de verres de lunettes de protection pour ouvriers ou … des transformateurs, des condensateurs, des résistances, etc. Il convient, d'ailleurs, à cet égard, d'observer que …

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