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Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : 2007 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… Application de la Note 1 a) de la Section XVI. Voir également les Avis 7318.29/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… l'oculaire et l'objectif) : 110 mm au minimum. Voir également l'Avis 9011.80/1. Adoption : 1970 … 7. Tente-jouet … Application de la RGI 1 (Note 4 du Chapitre 95). Voir également les Avis 1806.90/3 et 1806.90/4. Adoption : 2017 … …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… est classée séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. Adoption : 2016 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10

Classification opinions

… de coton entourant une âme, constituée par un fil de coton garni de petits plombs de 9 mm de longueur et de 2 mm …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00

Classification opinions

… ou munies de dispositifs d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis 5911.10/1. Adoption : 1963 …

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