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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du … n° 03.04 (+). ‑ Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 : … , Oncorhynchus gorbuscha , Oncorhynchus keta , Oncorhynchus tschawytscha , Oncorhynchus kisutch , Oncorhynchus masou et …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du …
Explanatory notes
… qu'ils soient en fer ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et … y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La présente position couvre les produits textiles suivants : 1) Les chiffons de tissus (bonneterie …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), … des zones brillantes visibles de loin. B) Les éléments d'optique en verre (incolore ou coloré). Il s'agit … essentiellement en verres, lentilles, cabochons ou objets similaires entrant dans la fabrication de phares …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.04 ‑ Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail . … aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs filaments de soie grège du n° 50.02. Ces fils ne sont … mais à l'aide d'une torsion très élevée. 4) Les fils dits organsins (soies de chaînes), que l'on obtient en …Section II > Chapitre 7 > Position 0706 > 0706.10
… Carottes et navets …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.91
… Jets de bambou …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9
… Autres poissons vivants …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2 > 0302.24
… Turbots (Psetta maxima) …