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Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… (sorte de beurre fabriqué le plus souvent avec du lait de bufflone ou de vache), ainsi que des produits constitués par …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… ou autres éléments chauffants électriques est sans influence sur le classement. Sont, en outre, exclus de la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… tall oil brut, de couleur brun foncé et de consistance semi‑fluide, consiste en un mélange d'acides gras (principalement …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… axes, tubes et autres pièces d'articulation, maillons, flasques, etc. Sont exclus de la présente position : a)    …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… de manière à faire réagir contre les ailettes du rotor le flux de vapeur dirigé selon l'axe de la turbine. Pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… de la cellulose et les résines synthétiques, dans la flottation des minerais, etc. 6)    Phosphate de trixylyle . …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… résultant du mondage, de l'aplatissage, de la réduction en flocons, du perlage ou du concassage des grains de céréales. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… entrent également ici; tel est le cas notamment des fléaux, plateaux, cages, cadrans, amortisseurs. Par contre, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… montage des éléments de tuyauterie ( n° 73.18 ). c)     Les soufflets thermostatiques et les compensateurs de dilatation …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… les châssis monoblocs coulés d'une seule pièce. 9)    Les soufflets d'intercirculation, y compris les ponts de …

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