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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.20
… Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3 > 8462.32
… Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.10
… Outils de perçage, de filetage ou de taraudage …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.2 > 1209.25
… De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) …
Section V > Chapitre 27 > Position 2709 > 2709.00
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section II > Chapitre 11 > Position 1105 > 1105.20
… Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114 > 4114.10
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.30
… Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.9 > 4805.93
… D'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.20
… Solutions; dispersions autres que celles du n° 4005.10 …