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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.82
… Autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107 > 7107.00
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… ou acier, même avec tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. La présente position couvre : … on fait aussi des pointes sans tête, appointées à un ou aux deux bouts. On peut également obtenir des clous dits à … crampons à ferrer les chaussures; les clous et happes pour tableaux, glaces clôtures, espaliers, etc.; les clous à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. …
Explanatory notes
… exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. 9029.10 ‑ … du temps (tachymètres et indicateurs de vitesse) autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15. C) Les stroboscopes de tout … de rouages démultiplicateurs solidaires d'aiguilles ou de rouleaux indicateurs. Ils possèdent généralement un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des … ailleurs (+). 3824.10 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie 3824.30 ‑ Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques 3824.40 ‑ Additifs …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). 7013.10 - Objets en … saladiers, sucriers, saucières, coupes (à fruits, à gâteaux, etc.), raviers, jattes, beurriers, coquetiers, … plats (de table, à cuire, etc.), cocottes, poêlons, plateaux, salières, poudreuses à sucre, porte-couteaux, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les …
Explanatory notes
… 84.61 ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les … de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 8461.20 - Etaux‑limeurs et machines à mortaiser 8461.30 - Machines à … équipées à titre complémentaire ou accessoire, d'un ou de deux chariots porte-fraise (chariots-fraiseurs) qui sont …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. …
Explanatory notes
… constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. 2707.10 ‑ Benzol (benzène) … de créosote. 2) Les huiles et autres produits, analogues aux précédents, dans lesquels les constituants aromatiques … de houille de basse température ou d'autres goudrons minéraux, par cyclisation du pétrole, par débenzolage du gaz …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour …