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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et … ceux à cathode chaude, dans lesquels la cathode doit être chauffée pour provoquer l'émission d'électrons; ceux à … Ils sont employés pour la production des oscillations haute fréquence, pour l'amplification de courants, pour la …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et …
Explanatory notes
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et … de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre autres que celles du n° 15.16 . Il s'agit, … tenu des limitations prévues dans la Note 1 c) du présent Chapitre). Entrent également dans la présente position les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non … Ces bois de cerclage relèvent du n ° 44.16 . 2) Les échalas fendus , consistant en pieux ou perches fendus, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale …
Explanatory notes
… définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale … mentionnées dans la dernière phrase de la Note 3 du présent Chapitre sont exclues . Sont également exclus de la … colorantes, tels que le morin, l'hématine et l'hémine ( Chapitre 29 ). c) Les matières colorantes organiques …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30
… d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61
… Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par …