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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4003 > 4003.00
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ … Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés … Les pommes de terre (frites) entièremen t ou partiellement cuites dans l'huile, puis congelées. 2) Le maïs doux en …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à …
Explanatory notes
… 27.05 ‑ Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à … utilisés pour le chauffage ou l'éclairage et la synthèse de produits chimiques tels le méthanol et l'ammoniaque. Dans ce … obtenus, par un procédé spécial de craquage ou reformage d'huiles minérales, gaz de pétrole ou gaz naturels, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et … - - D'autres matières textiles - Chemises de nuit et pyjamas : 6107.21 - - De coton 6107.22 - - De fibres … et articles similaires (linge de corps) et les chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2005.10 ‑ Légumes homogénéisés 2005.20 … est sans influence sur le classement de ces produits, qui sont souvent présentés en boîtes ou autres récipients … en épis ou en grains , les carottes , les pois , etc. , précuits ou présentés avec du beurre ou une sauce. 4) Les …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. 5802.10 ‑ Tissus bouclés du genre … en bonneterie ( n° 60.01 ). b) Les pièces de tissus qui comportent, à intervalles réguliers, des fils non … position sont obtenues par insertion, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, de fils textiles dans un …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.5
… et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.40
… à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques …