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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une …
Explanatory notes
… minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une … notamment le clinquant, sont souvent fixées sur papier, carton, matière plastique ou autres supports similaires, … métalliques et les fils métallisés du n° 56.05 . d) Les tôles et bandes d'une épaisseur excédant 0,15 mm ( n° 74.09 …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de …
Explanatory notes
… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de … les limes à ongles). 8214.10 - Coupe‑papier, ouvre‑lettres, grattoirs, taille‑crayons et leurs lames 8214.20 - Outils et … flexible et actionnées à l'aide d'une manivelle, pour la tonte des animaux, relèvent du n° 84.36 . La présente …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires …
Explanatory notes
… « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires … de solidification, déterminé par la méthode de thermomètre tournant (ISO 2207 équivalente à la méthode ASTM D 938) égal … supérieure à 80. La présente position ne couvre toutefois pas la vaseline, propre à être utilisée pour les …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies …
Explanatory notes
… textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies … par : 1) une couche de matières textiles, d'ordinaire en étoffe de bonneterie, en tissu ou en nontissé, et une couche … à savoir, un effet de losanges rembourrés analogues aux capitons obtenus par couture, piqûre, aiguilletage ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou …
Explanatory notes
… en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou … serre-livres, coupes à épingles, plumiers, cendriers, écritoires et encriers. 4) La verrerie pour … ), aquariums, brûle-parfum, articles souvenirs avec vues. Tous ces articles peuvent être notamment en verre ordinaire, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en …
Explanatory notes
… pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en … buccale ou dentaire telles que : I) Les dentifrices de toutes sortes : 1) Les pâtes dentifrices et autres … ou non par les dentistes. 2) Les préparations pour le nettoyage ou le polissage des dentiers, même celles …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, … faite des articles repris aux n ° s 48.01 à 48.04 . Toutefois, sont exclus certains papiers et cartons spéciaux … sont utilisés notamment à la fabrication de cartons pour toitures et comme intercalation pour articles de gainerie et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles …
Explanatory notes
… similaires 8416.90 - Parties La présente position comprend toute une classe d’appareils mécaniques ou automatiques … non mécanique; les termes foyers automatiques désignent toutes les installations basées sur de telles combinaisons, … du lit de charbon en vue de réaliser une combustion aussi totale que possible. Les types les plus utilisés sont les …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), …
Explanatory notes
… donne un produit à aspect froissé et très élastique. Toutefois, l'ouate de cellulose et les nappes de fibres de … papiers de l'espèce à usages domestiques d'hygiène ou de toilette sont exclus ( n ° 48.03 ). Sont également exclus … certaines variétés de cuir, le maroquin, etc., les papiers toilés (même s'ils sont obtenus sur machines au moyen de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …