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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … atopaxar … atrasentan … atréleuton … avanbuline … avotermine … azalanstat … azéloprazole … azilsartan … … … brivoligide … bulaquine … buparlisib … burapitant … cabiotraxétan … cabotégravir … cadazolid … canagliflozine … canertinib … …Classification opinions
… cycle pyrimidine condensé (purine). Application des RGI 1 (Note 7 du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2007 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et …
Explanatory notes
… et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et … - Autres articles et appareils de prothèse : 9021.31 - - Prothèses articulaires 9021.39 - - Autres 9021.40 ‑ … articles et appareils orthopédiques sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Ces articles et appareils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion …
Explanatory notes
… 85.36 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion … 8536.20 ‑ Disjoncteurs 8536.30 ‑ Autres appareils pour la protection des circuits électriques ‑ Relais : … faisceaux ou câbles de fibres optiques. Appartiennent notamment à cette position : I.‑ LES APPAREILS POUR LA …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par …
Explanatory notes
… ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra sons, par faisceaux d'électrons, par … de soudage peut soit être exécutée manuellement, soit être totalement ou partiellement automatique. On distingue : A) … pour le soudage (même pouvant couper) par faisceau de photons . Le soudage par faisceau de photons …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, …