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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.30
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou …
Explanatory notes
… 52.11 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou … 5211.20 ‑ Blanchis ‑ Teints : 5211.31 ‑ ‑ A armure toile …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en … textiles La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à savoir, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non … d’extraction de l’aluminium à partir de la bauxite. Indépendamment des oxydes de fer, ces sous-produits …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de …
Explanatory notes
… métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables 7314.14 - - Autres toiles métalliques tissées, … ou fixés à ces points par nouage ou au moyen d'un fil indépendant. Par fil de fer ou d'acier , on doit entendre … de garde‑manger, de réseaux de protection contre les insectes, de garde‑corps de machines, de tamis et de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires 71.01 - … sphérique, parfois hémisphérique (perles dites boutons) et certaines (dites perles baroques) représentent des figures … culture, désignation qui concerne les perles produites avec intervention de la main de l'homme. L'opération consiste à …Section XI > Chapitre 55
Explanatory notes
… du câble excédant 2 m; b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre; c) titre unitaire … plusieurs milliers); le sectionnement des câbles (pris individuellement ou obtenus en groupant longitudinalement …Legal note
… du câble excédant 2 m; b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre; c) titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex; d) câbles de filaments …Classification opinions
… tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5
… Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5
… Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine …