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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4
… Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces …
Section X > Chapitre 49 > Position 4904 > 4904.00
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1
… plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401 > 6401.9 > 6401.92
… Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904 > 3904.10
… Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.20
… Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6 > 7306.69
… De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …