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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus. …
Explanatory notes
… chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus . 4101.20 - Cuirs et … en particulier, on ajoute parfois un enduit à base de terre argileuse contenant du sulfate de sodium. Les cuirs et peaux …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.12
… Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages …
Explanatory notes
… 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, … guide-fils pour machines textiles, filières pour textiles artificiels, plaquettes, baguettes, pointes et articles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des … nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes …
Explanatory notes
… 84.49 ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou … finissage du feutre de toute espèce ou des nontissés et des articles en ces matières, à l'exception des tissus feutrés. … translation sur leur axe. 4) Les dresseuses de foule , qui arrondissent le cône pour former le fond du chapeau ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans …
Explanatory notes
… à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un … dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …
Explanatory notes
… 84.15 ‑ Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un … dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément (+). 8415.10 - Des types conçus pour être fixés … seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) 8415.20 - Du type de ceux utilisés pour le confort …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique …
Explanatory notes
… 800 l 8418.40 - Meubles congélateurs‑conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l 8418.50 - Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques …