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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.1
… Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.40
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.43
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.83
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.35
… Dolique à oeil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904 > 3904.10
… Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de …
Explanatory notes
… 28.46 ‑ Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de … chlorures de métaux des terres rares, par exemple) mais non les mélanges de sels possédant des anions différents, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 4014.10 - … position comprend les articles en caoutchouc vulcanisé, non durci, avec ou sans garnitures en caoutchouc durci ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …