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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10
… A source extérieure d'électricité …
Classification opinions
… 1. Ensemble de trois voitures pour voies ferrées, non couplées , comprenant deux voitures à … de traction distribuée pour voie ferrée urbaine. Dans la partie supérieure de la remorque, un pantographe fournit de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40
Classification opinions
… et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de … rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… 1. Broderies, d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées … sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui comporte en outre une écharpe en … (directement terminée en exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note … dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu …Legal note
… dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu … à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30
Classification opinions
… 1. Vêtement pour femme en étoffe de bonneterie (100 % polyester), muni de manches longues, de … complète sur le devant se fermant avec une fermeture à glissière. Ce vêtement est conçu pour être lié à un autre vêtement extérieur pour femme au moyen de la …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … d) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du … et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme …Legal note
… d) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du … et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme … Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30
Classification opinions
… 1. Maillot de gardien de but de football en bonneterie (100 % polyester), arrivant jusqu'à la ceinture, … ronde moulante sans ouverture. Ce vêtement comporte des coudières de protection minimale cousues sur les manches et …Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés …