WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.10
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que …
Explanatory notes
… liquides ou d'électricité du n° 90.28 et les curvimètres et planimètres des n°s 90.17 ou 90.31 . B) Les appareils … une courroie transporteuse, billets de banque, etc.). Le plus souvent, on emploie même de véritables compteurs de … permettant par exemple le contrôle du travail effectué par plusieurs ouvriers sur la même machine. Se rattachent …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances …
Explanatory notes
… bandes et articles similaires en tissu, papier, matières plastiques, etc., qui sont imprégnés ou recouverts de … reconnaissables à leurs caractéristiques (présentation en plis ou en rouleaux, emballage de protection, étiquetage, … a été détruit, sur les blessures ouvertes du derme, sur les plaies en cas d'infection post-opératoire, etc. Ces …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant …
Explanatory notes
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant … clinquant, sont souvent fixées sur papier, carton, matière plastique ou autres supports similaires, soit pour faciliter … ou en cuivre déposé sur une feuille de papier, de matière plastique ou sur un autre support et utilisées pour marquer …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 5604.10 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, … soient recouverts de textiles par guipage ou tressage, par exemple, entrent dans ce groupe les fils simples, de … ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINES DE CAOUTCHOUC OU DE MATIERES PLASTIQUES La présente catégorie de produits couvre les fils …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres …
Explanatory notes
… largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres … celles du n° 60.01 . 6002.40 - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de … texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …