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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… que creusets, couvercles de creusets, capsules, nacelles, coupelles, mortiers, pilons, cuillers à acides, spatules, supports pour filtres et pour catalyse, filtres (tubes, … à caractère essentiellement industriel, tels que pompes, soupapes, cuves, bacs, cornues et autres récipients fixes à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… en fer ou en acier obtenus par forgeage ou estampage, par découpage ou emboutissage ou par d'autres ouvraisons telles … pour fûts, ferrures pour lignes électriques (colliers, supports, consoles, etc.), dispositifs de suspension ou de … gouttières, colliers de serrage servant à fixer les tuyaux souples sur des éléments rigides tels que tubes, robinets, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… conformément à un programme d'usinage. Il en découle que ce groupe couvre les machines-outils exécutant deux opérations … ces deux unités peuvent être montées l'une sur l'autre. Ce groupe couvre les machines à poste fixe effectuant deux … . C.- MACHINES A STATIONS MULTIPLES Les machines de ce groupe doivent satisfaire à trois conditions : effectuer …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… BONNETERIE Outre les tresses, cette partie de la position groupe des produits très divers conçus pour concourir plus … comme broderies au n° 58.10 . Parmi les articles de ce groupe, on peut citer : 1)    Les tresses (plates, carrées … articles unitaires. Sont donc notamment exclus de ce groupe les rosettes en passementerie ( n°s 62.17 ou 63.07 ), …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… ELECTRIQUES Parmi les divers types d'appareils de ce groupe, on peut citer : 1)    Les chauffe‑eau dits … SOL OU POUR USAGES SIMILAIRES Font notamment partie de ce groupe : 1)    Les appareils électriques de chauffage à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… 8464.20 - Machines à meuler ou à polir 8464.90 - Autres La plupart des machines de la présente position sont actionnées … dentées ou non). 2)   Les machines à disques abrasifs à découper ou à rainurer , qui sont utilisées soit pour … . G)    Les machines utilisées pour l'ouvraison (perçage, découpage, fraisage, polissage, etc.) des produits …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… et saumons du Danube ( Hucho hucho ) 0305.42 ‑ ‑ Harengs ( Clupea harengus, Clupea pallasii ) 0305.43 ‑ ‑ Truites ( Salmo trutta, … Gadus ogac, Gadus macrocephalus ) 0305.54 ‑ ‑ Harengs ( Clupea harengus, Clupea pallasii ) , anchois ( Engraulis spp …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… sont parfois utilisés avec des dispositifs auxiliaires de support (trépieds, béquilles pneumatiques, suspension à … mâchoires permettant de les fixer de façon précaire sur un support sommaire ne les exclut pas, ipso facto , de cette … position; ces outils restent classés ici, y compris le support s'il est présenté en même temps, pour autant que …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… couches épaisses. Il convient toutefois de souligner que ce groupe de produits couvre également les mastics utilisés sur … la peau des patients autour des stomies et des fistules. Ce groupe comprend notamment : 1)   Les mastics à base d'huile … application, le revêtement définitif de ces surfaces. Ce groupe comprend notamment : 1)    Les enduits en poudre …