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1723 résultats pour "札幌大学毕业证办理<网址:bzw985.com>湘乡怎么做假韩国东明大学学位证-找人做仿真支票<网址:zjw211.com>詹姆士敦大学文凭毕业证怎么制作FE"

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de … (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en … caillés, le yoghourt, le képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés. D)   Le lactosérum. E)   Les …

Legal note

… édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de … (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en … de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives.        b)   L'expression pâtes à tartiner …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides consistant en … tant que constituants essentiels au moins un des éléments fertilisants : azote, phosphore ou potassium. CONSIDERATIONS … d'oligo-éléments qui sont appliquées aux semences, au feuillage ou au sol, afin de faciliter la germination des …

Legal note

… ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides consistant en … ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant. 4.- Le n° 31.04 comprend uniquement, sous … tant que constituants essentiels au moins un des éléments fertilisants : azote, phosphore ou potassium. …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     … l'industrie du bâtiment, dans la construction du matériel ferroviaire (wagons, tramways, par exemple), dans …

Legal note

… TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… se fabriquent le plus souvent en superposant une plaque ou feuille de métal précieux, d'épaisseur variable, sur une ou … précieux présentés sous forme d'aiguilles, de fils, de feuilles, etc., contenant des isotopes radioactifs ( …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, même renfermant des métaux, des types utilisés pour l’extraction de … cas, on en extrait des alliages de métaux tels que le ferromanganèse ou le ferrochrome. Sauf dispositions contraires, les minerais et …

Legal note

… entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du … scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, même renfermant des métaux, des types utilisés pour l’extraction …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… ou 43.04, selon le cas);          c)   les articles confectionnés en filet du n° 56.08;          d)   les … ne comprend pas :                 a)   les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec … de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur caractère essentiel. Si …

Legal note

… ou 43.04, selon le cas);          c)   les articles confectionnés en filet du n° 56.08;          d)   les … ne comprend pas :                 a)   les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec … de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur caractère essentiel. Si …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… muni de plusieurs poches intérieures, d'un système de fermeture à l'avant (boucle) et d'une poignée. Tous les … organiser, conserver et transporter des documents, des feuilles de papier, des dossiers, etc. et est conçu pour une … côtés ainsi que le dessous du produit sont complètement fermés au moyen d'une bande d'étoffe. Les autres surfaces, y …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les … même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en …

Legal note

… les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les … même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… 1. Vêtement pour femme en étoffe de bonneterie (100 % polyester), muni de … d'un col et d'une ouverture complète sur le devant se fermant avec une fermeture à glissière. Ce vêtement est conçu pour être lié à …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… et de faible largeur, constitués principalement par une étoffe de bonneterie en matière textile synthétique, sur … ou dentelles), destinés à la confection de sous-vêtements féminins notamment. Adoption : 1967 … 3. Housse de … enduit sur une face d'une matière adhésive protégée par une feuille de papier (nontissé adhésif). Il est destiné, après …

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