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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du … n° 03.04 (+). ‑ Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 : … , Oncorhynchus gorbuscha , Oncorhynchus keta , Oncorhynchus tschawytscha , Oncorhynchus kisutch , Oncorhynchus masou et …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du …
Explanatory notes
… qu'ils soient en fer ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et … y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par …Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.10
… Cintres pour vêtements …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.10
… Objets en vitrocérame …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.14
… Mats liés mécaniquement …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.15
… Mats liés chimiquement …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7320 > 7320.20
… Ressorts en hélice …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8101 > 8101.9 > 8101.97
… Déchets et débris …