Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3
… Articles de poche ou de sac à main …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.50
… Autres emballages, y compris les pochettes pour disques …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.10
… De soie ou de déchets de soie …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10
… De soie ou de déchets de soie …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6215 > 6215.10
… De soie ou de déchets de soie …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.93
… Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3
… Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaire …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202 > 9202.10
… A cordes frottées à l'aide d'un archet …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils …
Explanatory notes
… coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils … du n° 84.36 . 4) Les fendoirs, couperets , hachoirs de bouchers ou de cuisine , ensemble d'articles manoeuvrés à … n'ayant pas la forme habituelle des couteaux et utilisés en boucherie, charcuterie et dans la cuisine pour couper les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans …