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Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);       m)  les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et …

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… ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);       m)  les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme … plaquer en vue d'assurer la soudure, ou tout autre procédé d'apport ou de superposition des métaux à plaquer suivi de …

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… même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  … extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les chaussures … amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        …

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… matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  … extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les chaussures … amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles … a)   les articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, … des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles … a)   les articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, … des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        k)    les … pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 …

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… articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        k)    les … pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… d)  les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets … n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  … libellé du n° 40.02, la dénomination caoutchouc synthétique s'applique :         a)  à des matières synthétiques non …

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… d)  les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets … n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  … libellé du n° 40.02, la dénomination caoutchouc synthétique s'applique :         a)  à des matières synthétiques non …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  19.02 , ni aux … d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction … des n°s  16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont …

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… au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  19.02 , ni aux … d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction … des n°s  16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et … que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils … et cires préparées employés dans le libellé du n ° 34.04, s'appliquent seulement :        a)  aux produits présentant …

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… ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et … que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils … et cires préparées employés dans le libellé du n ° 34.04, s'appliquent seulement :        a)  aux produits présentant …

Section III > Chapitre 15

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… dans le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède … fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile …

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… dans le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède … fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82); … de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme … les uns dans les autres, destinés à transmettre à l'échappement l'énergie fournie par l'organe moteur et …

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… les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82); … de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme …

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