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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Classification opinions

… reliés en série, chaque couple étant composé de deux barreaux semi-conducteurs dissemblables (l'un positif et …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, … et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des farines, semoules et … le foin, la luzerne, le trèfle, le sainfoin, les choux fourragers, le lupin, les vesces et produits fourragers …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, … et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des farines, semoules et …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées dans les … divers (livres, vaisselle, ustensiles de cuisine, verrerie, linge, médicaments, articles de toilette, …

Legal note

… lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées dans les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10

Classification opinions

… est conçue pour être montée ou fixée sur le sol ou sur des barres en acier. Les deux unités sont conçues pour être …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… b)   en carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal … ce Chapitre les articles dont la partie travaillante est en pierres gemmes (diamant noir notamment) ou en pierres …

Legal note

… b)   en carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… de porc et de volailles du n°  02.09 ;        b)   le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n°  18.04 ) ;        … les graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées correspondantes. 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( … ni autrement extraites, du n° 02.09 .           b)    Le beurre et les autres matières grasses du lait ( n° 04.05 ); …

Legal note

… de porc et de volailles du n°  02.09 ;        b)   le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n°  18.04 ) ;        … les graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées correspondantes. 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils … de musique des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont … électroniques ou similaires (voir la Note explicative correspondante). Les instruments et appareils de ce Chapitre …

Legal note

… les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils … de musique des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… à une matière colorante insoluble dont la teinte ne pourrait pas être développée par un sel de diazonium isolé. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… travers le premier filtre qui retient les sédiments; l'eau débarrassée des sédiments passe ensuite par le filtre au …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… est pressée contre le plastique à l'aide d'un dispositif de serrage. Ceci reproduit une image inversée du schéma des …

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