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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941
… Antibiotiques. …
Explanatory notes
… sont un type d’antimicrobiens, ce terme étant un terme générique désignant les substances ayant une activité contre … substances sécrétées par des micro-organismes vivants qui tuent d’autres micro-organismes ou en arrêtent la … sont capables d’agir à une concentration dans le sang de quelques microgrammes par ml. Le terme antibactériens n’est …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22
Classification opinions
… 1. Bâtonnets pour la fabrication de filtres pour cigarettes, constitués par des fibres en acétate de cellulose traitées …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25
… Machines à profiler à galets, à commande numérique …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes …
Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑ Le présent … b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou … non épilés d'animaux mentionnés dans la Note 1 c) ainsi que dans les Notes explicatives des n°s 41.01 à 41.03. …Legal note
… b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information …
Classification opinions
… 1. Processeur cryptographique doté d'un algorithme de cryptage conforme à la norme … machine(s) automatique(s) de traitement de l'information de laquelle (desquelles) il reçoit des instructions qui le chargent …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre …
Explanatory notes
… spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre … jeux de quilles automatiques (bowlings) 9504.40 ‑ Cartes à jouer 9504.50 - Consoles et machines de jeux vidéo, autres …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12
… A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Porte-documents en matières plastiques muni de plusieurs poches intérieures, d'un … 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. Porte-documents à compartiment unique et muni, à l'avant, d'une attache de fermeture (bouton et bande élastique). Tous les côtés et tous les bords sont ourlés au …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression …