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Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples 7612.90 ‑ Autres Les …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… , écharpes, mantilles, voiles et similaires ( n°s 61.17 ou 62.14 ). c) Les chapeaux portant des traces appréciables …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… confectionnés autrement que par découpage, des n°s 61.17 , 62.17 ou 63.07 , selon le cas. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… en fer ou en acier, non isoles pour l'électricité. 7312.10 ‑ Torons et câbles 7312.90 ‑ Autres La présente …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… 86.02 ‑ Autres locomotives et locotracteurs; tenders. 8602.10 - Locomotives diesel‑électriques 8602.90 - Autres A …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 2402.10 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 3902.10 - Polypropylène 3902.20 - Polyisobutylène 3902.30 - …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… et racines de chicorée, autres que les racines du n° 12.12 , même si ces produits ne sont pas fournis …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… position ne comprend pas les trousses de manucure ( n° 82.14 ). Sont également exclus de la présente position, les …

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