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Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… (n° 96.03). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe : 1) Les matières végétales, brutes ou simplement …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… est obtenue par extraction à partir des graines de soja ( Glycine max ), à l'aide de presses hydrauliques ou à vis ou …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… froment peut, en outre, être enrichie par une adjonction de gluten n'excédant généralement pas 10 %. Cette position …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… boutures racinées. Cette sous‑position ne couvre pas les églantiers ( n° 0602.40 ). N°s 0602.20, 0602.30, 0602.40 et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… etc., même travaillées en surface (y compris les carrés et rectangles obtenus par découpage de ces articles), meulées …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les uns dans les autres et …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… - En porcelaine 6914.90 - Autres La présente position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… le plus souvent n'atteignent pas celles des verres coulés (glaces et dalles en particulier) du n° 70.03 . Le verre à …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… en matières textiles, des fourreaux, des couvertures, glands, dragonnes et similaires en toutes matières, qui sont …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… similaires 6811.89 - - Autres ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués essentiellement par …

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