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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion : … écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la … pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de …

Legal note

… ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion : … écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la … pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire … à base d’hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides;        ij)   les préparations présentées sous …

Legal note

… le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire … à base d’hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides;        ij)   les préparations présentées sous …

Section I

Explanatory notes

… dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans …

Legal note

… dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les … e)   les articles de carrosserie. 3.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent notamment du … parcs de stationnement, ainsi que les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de …

Legal note

… les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les … e)   les articles de carrosserie. 3.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent notamment du … de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… dans des timbres cutanés dans un milieu de dissolution spécialement préparé, pendant une période définie et selon … type d'analyse, peut être connecté à un appareil tel qu'un spectrophotomètre pour déterminer ultérieurement la quantité …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… à cheveux (Chapitre 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95);        … Le n° 67.02 ne comprend pas :        a)   les articles de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations …

Legal note

… à cheveux (Chapitre 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95);        … Le n° 67.02 ne comprend pas :        a)   les articles de l'espèce en verre (Chapitre 70);        b)   les imitations …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… 16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  … ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le Chapitre   3 … d'autres invertébrés aquatiques associés à des légumes, des spaghetti, de la sauce, etc., à condition qu' elles …

Legal note

… 16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  … ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le Chapitre   3 …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de … de petites quantités d'autres éléments donnent des laitons spéciaux ayant des propriétés caractéristiques. Parmi ces …

Legal note

… des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑  …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… soit de la Note 1 du Chapitre, soit de positions plus spécifiques de la Nomenclature. Les verres (à l'exception du … etc. IJ)   Le découpage d'objets déterminés dans des blocs, sphères, lingots, etc., préalablement obtenus par un procédé … une proportion d'environ 5 %, des matières telles que du spath fluor ou des cendres d'os. Les matières ajoutées …

Legal note

… arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), de type « spot » , monté dans un boîtier en aluminium usiné auquel est … : trois LED rouges et cinq LED jaunes, ainsi qu’un dispositif de commande électronique. Le produit ne comporte …

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