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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel … 2) Matière plastique. 3) Tissus ou autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …
Explanatory notes
… ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. … notamment les étiquettes commerciales revêtues, par exemple, de la marque ou de la raison sociale ou, le cas … bonneterie) du genre de ceux qui sont cousus à la surface extérieure des vêtements, des bérets, etc. (écussons …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des … , les collecteurs , les porte‑balais et les enroulements d'excitation . 2) Les tôles dites magnétiques de forme …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de …
Explanatory notes
… 16.03 ‑ Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de … les substances qui donnent le goût de poisson (par exemple, la triméthylamine, dans le cas des poissons de mer) … sont utilisés principalement comme aliment diététique. Sont exclus de la présente position : a) Les préparations pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des … - Autres : 8409.91 - - Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres …
Explanatory notes
… types utilisés pour conduire des fluides : tuyaux pour l'extinction d'incendies, par exemple. Ils consistent généralement en une enveloppe … interne en matières textiles ou revêtus d'un gainage extérieur de tissu mince, relèvent du n° 40.09 . …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou … grues sur câbles, installations de traînage, draglines, excavateurs, etc.) auxquels ils sont destinés. * * * Sont …Section XI > Chapitre 59 > Position 5905 > 5905.00
… Revêtements muraux en matières textiles …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1 > 6815.12
… Textiles en fibres de carbone …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.16
… Machines et appareils à imprimer, flexographiques …