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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.30
… pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30
… présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de …
Explanatory notes
… ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de … ou, s’ils sont conditionnés dans des sachets à usage unique, les « sachets de chique », le tabac à tremper (« dip …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous …
Explanatory notes
… musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous … ou autres contenants. Elles se composent essentiellement d'un cylindre muni de pointes ou de goupilles représentant …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non …