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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.91
… De laine ou de poils fins …
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
… De matières textiles synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres …
Explanatory notes
… à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres … porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres … porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) … à réservoir) à cartouches, à pompe, à pression, etc., qu’ils soient munis ou non de la plume. 4) Les stylets pour …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base …
Explanatory notes
… présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base … fabrication de modèles ou pour d'autres usages dentaires et ils sont classés dans la présente position quelles que …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20
… De laine ou de poils fins …
Classification opinions
… un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …
Classification opinions
… 1. Fragments de fils 100 % nylon provenant de fils retors teints en noir, composés de deux fils simples constitués chacun d'un multifilament, titrant …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …